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Conditions Générales d'Utilisation

Mise à jour le 24/06/2019

 

1. Préambule

 

Le site Internet www.koosh.co (ci-après « Site ») est exploité par Koosh, SAS inscrite au RCS de Paris sous le numéro d’immatriculation 845 302 587, située au 32 rue Médéric, 75017 Paris (ci-après « Koosh »).

 

2. Droits d’auteur

 

Le Site constitue une œuvre originale. Koosh est titulaire des droits d’auteur au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ainsi, tout texte, élément graphique ou image contenu sur le Site peut constituer des œuvres de l’esprit, bénéficiant ainsi de la protection des droits d’auteur.

 

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit, de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de Koosh, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L331-1 et suivants et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L122-5 de ce même Code.

 

3. Droit des marques

 

La société est titulaire de la marque Koosh. Les marques de la société Koosh, de ses fournisseurs et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site, leur confèrent une exclusivité d’exploitation de ceux-ci. Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site, sans l’autorisation expresse de Koosh, est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Contenu du Site

 

Koosh se réserve le droit d’apporter des modifications, sans préavis, au Site. Koosh ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. Koosh ne peut garantir l’absence de modification par un tiers, notamment dans le cas d’une intrusion ou piratage informatique.

 

5. Limite d’Internet

 

Toute personne visitant le Site reconnaît avoir connaissance des caractéristiques et des limites de l’Internet, de la présence éventuelle de virus et du détournement possible de ses données par des actes de piratage informatique dont Koosh ne pourra être tenu pour responsable.